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Édition du présent site Internet

Le présent site Internet http://www.modelage-centre.fr est édité par l'entreprise Modelage Centre, SASU au capital de 60000 Euros. En sa qualité de dirigeant de l'entreprise Modelage Centre, le directeur de la publication est Monsieur Philippe DA SILVA.

Siège social : ZA du Paradis – 18500 Mehun-sur-Yèvre – France
Téléphone : + 33 (0)2 48 71 06 23
Fax : +33 (0)2 48 57 18 52
Email : modelage-centre
RCS : Bourges B 418 266 680
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Réalisation

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Pixelorigine
23 rue Michel Colucci
34500 Béziers, FRANCE

Hébergement du présent site Internet

o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand, FRANCE

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L'accès à l'url www.modelage-centre.fr est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication. Il est rappelé que le fait d'accéder frauduleusement dans un système informatique et d'entraver son fonctionnement, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique, constituent des délits passibles de sanctions pénales.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques et photos...) et en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Modelage Centre.

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Toute contrefaçon fera systématiquement l'objet d'un dépôt de plainte auprès de Monsieur le Procureur de la République.